Un si par terre, deux si par mer : l’importation et l’exportation de bateaux de plaisance entre le Canada et les États-Unis

La citation ci-dessus est tirée du célèbre poème de Henry W. Longfellow, La chevauchée de Paul Revere. En réalité, il n’était pas question de bateaux. Il s’agissait plutôt du signal de Revere pour avertir les patriotes de l’avancée des troupes britanniques pendant la Révolution américaine. Et ce n’était pas un coup dans l’eau!

Revenons en 2016

De nos jours, la plupart des importations et exportations de bateaux de plaisance entre le Canada et les États-Unis se fait par voie terrestre et maritime.

• Les voies maritimes longeant les deux pays d’est en ouest offrent de merveilleux points de vues… Mais n’oubliez pas : la traversée exige un minimum de préparation pour éviter les eaux troubles et les obstacles.

Naviguer dans les méandres de la douane

Que vous soyez un Canadien en visite aux États-Unis, ou un Américain voyageant au Canada, vous devez vous présenter à la douane à votre arrivée.

• L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) disposent de centres de déclaration par téléphone dans de nombreux ports de plaisance tout le long de la frontière.
• Dans certains cas, vous pouvez effectuer votre déclaration par téléphone avant votre arrivée, ce qui accélèrera le processus.
• Vous pouvez visiter les sites Internet de l’ASFC ou du CBP pour trouver l’emplacement des marinas dans lesquelles ce service est offert et obtenir des renseignements sur les modalités de déclaration.

À votre arrivée, l’agent frontalier peut soit vous autoriser l’entrée ou vous demander d’attendre sur place pour faire inspecter votre embarcation.

Préparez vos documents

Le maître de l’embarcation doit effectuer les déclarations pour toutes les personnes à bord. Il devra présenter les papiers d’immatriculation de l’embarcation et les documents de voyage du capitaine et de tous les passagers.

Ne vous tirez pas dans le pied!

Les réglementations du Canada diffèrent de celles des États-Unis. Vous pouvez vérifier auprès des agents frontaliers quels objets et produits sont autorisés à traverser la frontière. En cas de doute, ne les emportez pas, sous peine de vous faire refouler.

Par exemple : les réglementations du Canada sur les armes à feu sont très strictes, ce qui signifie que vous devrez présenter un permis d’armes à feu pour entrer au pays. De nombreuses armes à feu, y compris les armes de poing, sont interdites d’entrée au pays.

D’autres objets et produits doivent être déclarés (s’ils se trouvent à bord), tels que :

• les produits agricoles
• les produits alimentaires
• les bijoux
• l’argent

Pour voguer tout en douceur

Des programmes tels que NEXUS et Trusted Travelers ont été mis sur pied au Canada et aux États-Unis pour simplifier le processus de déclaration douanière et accélérer l’entrée dans chacun des deux pays.

• Ces programmes sont très intéressants si vous traversez la frontière fréquemment.

Si vous achetez une embarcation et désirez l’importer par voie maritime ou terrestre, vous devez déclarer l’importation aux agents des services frontaliers et payer les droits et les taxes applicables.

• N’oubliez pas que les embarcations construites au Canada ou aux États-Unis sont exemptes de droits de douane en vertu de l’ALENA.

Cependant, pour bénéficier de cet accord commercial, vous devrez présenter les documents suivants :

• le certificat de l’ALENA
• une preuve du pays de construction
• une copie de l’acte de vente

Gardez à l’esprit qu’au Canada vous devez payer la TPS et la taxe de vente provinciale. De plus, toutes les embarcations importées au Canada doivent être immatriculées.

• Vous pouvez demander un permis d’embarcation de plaisance sur le site Internet de Transports Canada. Il n’y a pas de frais à acquitter pour obtenir un permis d’embarcation de plaisance au Canada.
• Cependant, aux États-Unis, chaque état a ses propres règlements. Vous devrez donc vérifier quelles sont les réglementations en vigueur.

Si vous voyagez par voie terrestre

Si vous achetez une remorque pour acheminer votre bateau par voie terrestre, vous devez savoir que les remorques sont réglementées par Transports Canada.

• Ainsi, la remorque doit être conforme aux réglementations pour entrer au Canada ou à celles du département des Transports (Department of Transportation) pour entrer aux États-Unis.
• Selon le point de vente, vous devrez également payer les droits et taxes en vigueur pour la remorque.

Quand l’hiver est à nos portes

De nombreux ports de plaisance canadiens et américains offrent des services d’hivernage pour vos embarcations. Dans la plupart des cas, vous pourrez obtenir des informations sur les documents à fournir aux douanes dans le port où vous amarrez votre bateau.

Ne sombrez pas avec le bateau

Vous trouverez de plus amples informations sur les sites Internet de l’ASFC et du CBP. Vous pouvez également contacter votre courtier en douane pour vous aider à braver les tempêtes.