Que devez-vous savoir avant d’importer des produits en bois au Canada?
Imaginez que vous êtes une entreprise qui débute l’importation de produits « X ». Vous pensiez avoir bien rempli tous les formulaires nécessaires pour assurer la réussite de votre dédouanement. Puis, au moment de l’arrivée de vos produits, l’ASFC vous annonce que ceux-ci ne peuvent pas entrer au Canada. Comme raison, on vous mentionne un élément auquel vous n’avez pas pensé et qui est pourtant si important : les palettes en bois sur lesquelles vos produits sont envoyés ne sont pas conformes! Ne vous méprenez pas : l’importation de certains produits en bois au Canada est strictement réglementée par l’ASFC et par l’ACIA.
Des directives différentes selon le type de produit en bois
D’abord, il faut savoir que les produits en bois ne sont pas tous réglementés de la même manière. Les règles changent selon les types de produits, leur origine, leur grosseur, etc. Grosso modo, les produits en bois non transformés ou non manufacturés ne sont pas réglementés de la même manière que les produits en bois transformés ou manufacturés. En général, lorsqu’il s’agit de produits en bois non transformés ou non manufacturés, vous devez vous référer à des directives qui permettent de déterminer si ces produits en bois peuvent entrer au Canada.
Par exemple, pour ce qui est des matériaux d’emballage en bois (comme les palettes de bois non manufacturées), vous trouverez tout ce qu’il faut savoir sur le site de l’ACIA dans la directive D-98-08. Pour ce qui est des produits en bois non transformés et autres produits de bois, bambou et produits de bambou, en provenance de toutes les régions du monde autres que la zone continentale des États-Unis, vous trouverez les règles applicables sur le site de l’ACIA dans la directive D-02-12. Notez que d’autres directives existent selon les types de produits en bois.
Si nous revenons à l’exemple des palettes en bois non conformes, une raison probable pour laquelle celles-ci ne pourraient pas entrer au Canada est qu’elles sont faites de bois non manufacturé et qu’aucune marque n’est visible pour authentifier que le bois a été traité. En effet, selon les directives applicables mentionnées dans la directive D-98-08, en règle générale : « Une marque ou un logo, officiellement approuvé par l’ONPV du pays d’où proviennent les matériaux doit avoir être apposé de manière permanente sur chaque unité d’emballage ».
Pourquoi existe-t-il des directives pour l’importation de produits en bois non transformés ou non manufacturés au Canada?
Le bois non transformé ou non manufacturé peut contenir des parasites ou des organismes nuisibles qui peuvent être dangereux pour la flore canadienne; c’est pourquoi il est contrôlé dès son arrivée et que des règles strictes sont en place. Souvent, les produits en bois transformés et manufacturés sont exemptés des directives, car ces produits ont subi des procédés qui ont réduit de beaucoup les risques de contenir des parasites ou des organismes nuisibles.
Espèces protégées
Avant d’importer des produits en bois au Canada, il faut également tenir compte des espèces de bois. Ainsi, certaines espèces sont protégées et l’importation de celles-ci peut être interdite. Vous pouvez vous référer au site du gouvernement du Canada et sa section relative au CITES pour vérifier quelles espèces sont interdites d’entrée au Canada.
Demandez l’avis des experts
En conclusion, il faut savoir que l’importation des produits en bois peut devenir complexe. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour avoir de l’aide, nos conseillers en douane demeurent à votre disposition. Vous pouvez communiquer avec eux dès aujourd’hui à l’adresse consultations@w2c.ca ou par téléphone au 514 368-2637, option 2.