Conformité douanière II : Intermédiaire

*Préalable : Conformité douanière I : Survol

La conformité douanière commence par une bonne compréhension de la douane. « Conformité douanière II : Intermédiaire » vous exposera les étapes nécessaires à l’élaboration d’un plan de conformité au sein de votre entreprise afin d’éviter d’éventuelles pénalités financières ou tout autre casse-tête logistique.

Objectif global

• Contrôler les risques légaux et financiers en assurant une gestion douanière proactive plutôt que réactive

Objectifs spécifiques

• Comprendre les transactions commerciales (mapping) :

• • Déclaration de douane
  • Facture commerciale.

• Gérer les produits et codes SH et en assurer leur maintenance
• Assurer une cohérence entre le mapping et la réalité
• Assurer la gestion des certificats ACEUM (la classification, l’origine, l’éligibilité)
• Comprendre la déclaration de douane
• Mettre en place un processus d’approbation des déclarations de douane
• Développer une compétence interne pour les dossiers de douane
• Mettre en place une pratique documentée et permanente

En outre, le niveau intermédiaire vous apprendra à :

• Approuver les déclarations de douane;
  • Mise en place d’un processus d’approbation des déclarations de douane
  • Révision des méthodologies pour approbation et aide à la tâche

• Évaluer le travail de votre courtier en douane;
  • Élaboration d’une méthode de révision et de contrôle de la performance

• Rédiger un Manuel de conformité;
  • Instauration d’une procédure documentée et enregistrement de l’information
  • Énumération des éléments devant être consignés et leur pourquoi
  • Mises à jour périodiques

La formation est d’une durée de 4 heures.

Notez qu’il est également possible de bénéficier d’une formation ou coaching adapté selon vos besoins.

Pour toute information additionnelle, téléphonez au : 1.514.368.2637 x112