Entrepôt sous douane et commerce électronique
Au cours des dernières années, le commerce électronique a pris une grande importance dans la vie des consommateurs. De plus en plus de gens recherchent des aubaines sur Internet. Que ce soit sur les sites Web des distributeurs, d’Amazon ou autre, il devient de plus en plus facile de trouver l’article convoité sans avoir à quitter son domicile.
Les entreprises qui vendent leurs produits sur Internet ou par le biais d’Amazon sont constamment à la recherche de nouvelles méthodes pour diminuer leurs coûts et être de plus en plus compétitives. Comment réduire les coûts de transport et les frais de douane, surtout la surtaxe chinoise imposée par l’administration Trump aux États-Unis ? Encore aujourd’hui, même sous l’administration Biden, les produits originaires de Chine peuvent être sujets à une surtaxe de 25 % imposée en plus des droits de douane et de la MPF (Merchandise Processing Fee).
Mais comment éviter tous ces frais ?
Pour pallier à cet obstacle, certaines entreprises ont opté pour l’utilisation d’un entrepôt sous douane. Ces derniers permettent de différer le paiement des droits et taxes jusqu’à une période maximale de quatre (4) ans. Ils sont gérés par des entreprises privées mais sous le contrôle de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Naturellement, certaines conditions doivent être respectées pour gérer ce type d’entrepôt et, bien que certaines activités y soient permises, il n’est pas autorisé de modifier le caractère essentiel du produit (transformation).
Ainsi, l’importateur peut importer des marchandises au Canada et ne pas payer les droits et taxes avant que les produits ne soient revendus au Canada. Les droits applicables seront calculés en fonction du moment où les marchandises sortent de l’entrepôt. Par exemple, pour des marchandises importées en 2022 alors que les droits de douane sur les marchandises sont de 6,5 %, si les droits sont de 4,5 % au moment de la sortie de l’entrepôt en 2025, ce seront alors ces droits qui seront appliqués.
Et ce n’est pas tout !
Autre avantage, si les marchandises sont exportées, les droits et taxes au Canada n’auront pas à être payés. De plus, si les marchandises sont exportées aux États-Unis, que celles-ci ne sont pas contrôlées par une autre agence gouvernementale telle que le FDA, et que la valeur de l’expédition est inférieure à 800 $ US, aucune déclaration en douane n’est requise aux États-Unis et aucuns droits et taxes ne sont exigibles, pas même la surtaxe sur les produits chinois. Il suffit que le transporteur déclare le colis sous la section 321.
Il s’agit donc d’une économie et d’un avantage dont peuvent bénéficier les entreprises qui sont dans le commerce électronique et qui expédient leurs colis directement au consommateur. Le marché américain étant très vaste, cette logistique est un atout. C’est pourquoi certaines entreprises qui décident d’importer leurs produits au Canada utilisent un entrepôt sous douane pour éviter le paiement des droits et taxes ainsi que la surtaxe aux États-Unis.
Les experts de W2C peuvent vous aider à obtenir une licence pour un entrepôt sous douane ou vous trouver un entrepôt existant. W2C offre également une plateforme conviviale vous donnant accès à des taux plus que compétitifs auprès de services de courrier. Vous pouvez ainsi gérer cette plateforme, accorder un accès au nombre de personnes que vous désirez au sein de votre entreprise, inscrire l’adresse de destination et le système vous présentera les taux applicables pour chaque service de courrier disponible. Vous pourrez alors sélectionner le service de votre choix selon les coûts et les délais de livraison souhaités.
N’hésitez pas à communiquer avec nous dès maintenant. Il nous fera plaisir de vous aider !